Actualités
Résultats des élections
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de dépouillement – 47-Lot-et-Garonne –...
Lire la suiteÉlections ordinales – 27 mai 2026
Dans le cadre des élections visant à renouveler par moitié les conseils départementaux, le...
Lire la suiteEnquête sur le bien-être au travail
Afin de nous permettre d’appréhender au mieux la qualité de la vie professionnelle des...
Lire la suiteRésultat élections des conseils départementaux 2023
Vous trouverez ci-joint les PV de dépouillement pour les collèges libéraux et...
Lire la suiteRésultat élections des conseils départementaux 2020
Vous trouverez ci-après le procès-verbal scrutins uninominaux – 47-Lot-et-Garonne –...
Lire la suiteNouvelle règlementation relative à la règlementation environnementale et fiscale applicable aux enseignes et préenseignes.
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe une circulaire relative à la réglementation...
Lire la suiteLes avis du Conseil National : des garants du respect de la DEONTOLOGIE
Les avis du Conseil National Vous trouverez ci-après les derniers avis du Conseil National de...
Lire la suiteGuide sur l’accessibilité des locaux des profession libérales
Dernière publication de la Délégation Ministérielle à l’Accessibilité concernant les...
Lire la suiteDPC (développement professionnel continu)
Le développement professionnel continu (DPC) a remplacé, depuis le 1er janvier 2013, le...
Lire la suiteAides financières à l’installation en zones sous dotées en Masseurs-Kinésithérapeutes.
La régulation de la démographie des professionnels libéraux passe par la création de zones,...
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